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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE SAINT-SIFFREIN
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CONFITURERIE DU VENTOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFITURERIE DU VENTOUX
CONFISERIE SAINT-SIFFREIN S.A., Z.I. de Villefranche, 84200 CARPENTRAS.

Numéro de dépôt :
1156212
Date de dépôt :
01/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CONFITURERIE DU VENTOUX de CONFISERIE SAINT-SIFFREIN

Présentation de la marque CONFITURERIE DU VENTOUX

Déposée le 1 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE SAINT-SIFFREIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFITURERIE DU VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE SAINT-SIFFREIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CONFITURERIE DU VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CONFITURERIE DU VENTOUX est expirée depuis le 1 décembre 1990.

CONFISERIE SAINT-SIFFREIN a également déposé les autres marques suivantes : LOU VENTOUX , LOU POUTOUN PROUVENCAU , LOU SOULEN PROUVENCAU , L ESTELLO DI PASTRA , CLOWNY


CONFISERIE SAINT-SIFFREIN S.A., Z.I. de Villefranche, 84200 CARPENTRAS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Confitures, confiserie, pâtes de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.